Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Le Collectif du Pays Fertois dit NON au pétrole de schiste !
Le Collectif du Pays Fertois dit NON au pétrole de schiste !
Recherche
Articles récents
Archives
Pages
loi du 13 juillet 2011
11 janvier 2016

Permis de Montélimar : le recours de Total

Depuis vendredi le recours de Total contre l'abrogation du permis de Montélimar fait couler beaucoup d'encre dématérialisée. On pourrait se réjouir de voir que la question des hydrocarbures non-conventionnels revienne sur le devant de la scène. On pourrait...
Posté par boucheaoreille77 à 17:58 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  Total,  permis de recherche d'hydrocarbures,  loi du 13 juillet 2011,  permis de Montélimar,  recours

Partager cet article

Publicité
30 septembre 2015

Le gouvernement français accorde de nouveaux permis d’exploration pétrolière

Les ministres de l’Écologie, Ségolène Royal, et de l’Économie, Emmanuel Macron, viennent d’accorder trois nouveaux permis de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux. Ils se situent en Seine-et-Marne, dans le Bas-Rhin et dans la Marne. Les deux ministres...
Posté par boucheaoreille77 à 16:13 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  Vermilion,  permis de recherche d'hydrocarbures,  loi du 13 juillet 2011,  Marne,  Seine-et-Marne,  Bastamag,  Ségolène Royal,  Bas-Rhin,  Emmanuel Macron,  Juan de Nova,  Moselle,  prolongation de permis,  Chaunoy,  permis de Champfolie,  Maxime Combes

Partager cet article

10 mars 2015

Gaz de schiste : vers le renouvellement des permis bloqués depuis 2011 ?

Un arrêté prolonge exceptionnellement l'un des 61 permis suspectés de viser des hydrocarbures non conventionnels. Une première qui pourrait initier une série, compte tenu du blocage des travaux et des garanties données par l'Etat en 2011. Le 23 février,...
Posté par boucheaoreille77 à 16:13 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Vermilion,  permis de recherche d'hydrocarbures,  loi du 13 juillet 2011,  Actu Environnement,  Ségolène Royal,  Saint-Just-en-Brie,  renouvellement,  Emmanuel Macron

Partager cet article

14 octobre 2013

Communiqué de l'Amicale des Foreurs après la décision du Conseil Constitutionnel

Bordes le 14 octobre 2013 - La récente décision du Conseil Constitutionnel validant la loi 2011-835 du 13 juillet 2011 n’est finalement qu’un coup d’épée dans l’eau. Cette loi validée, déclarée constitutionnelle, n’est ni modifiée ni annulée, elle reste...
Posté par colfertois à 20:21 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: communiqué de presse,  amicale des foreurs,  loi du 13 juillet 2011,  conseil constitutionnel

Partager cet article

14 octobre 2013

Coordination nationale - communiqué de presse

Le Collectif du Pays Fertois a présenté son point de vue - une victoire au goût amer - suite à la décision du Conseil Constitutionnel du 11 octobre 2013 ; voici le communiqué de presse de la Coordination Nationale qui s'est réunie ce week-end à St Avold...
Posté par colfertois à 09:44 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  recherche,  communiqué de presse,  coordination nationale,  loi du 13 juillet 2011,  schuepbach,  QPC

Partager cet article

Publicité
13 octobre 2013

Gaz de schiste : les conséquences écologiques et sanitaires

Un reportage passé au 20h de France 2 le 11 octobre dernier. Etonnant non ?
Posté par colfertois à 11:27 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: France 2,  fracturation hydraulique,  gaz de schiste,  loi du 13 juillet 2011,  Pennsylvanie,  France

Partager cet article

11 octobre 2013

Décision n° 2013-346 QPC du 11 octobre 2013

Société Schuepbach Energy LLC [Interdiction de la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures - Abrogation des permis de recherches] Le Conseil constitutionnel a été saisi le 12 juillet 2013 par le Conseil d'État (décision...
Posté par colfertois à 11:08 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  loi du 13 juillet 2011,  schuepbach,  QPC,  conseil constitutionnel,  la fracturation hydraulique restera interdite

Partager cet article

11 octobre 2013

Gaz de schiste : la fracturation hydraulique restera interdite

Le gouvernement peut être soulagé : il n'aura pas à rouvrir le dossier du gaz de schiste, qui déchaîne les passions en France, entre partisans et opposants. Le Conseil constitutionnel a en effet décidé, vendredi 11 octobre, de valider la loi du 13 juillet...
Posté par colfertois à 10:59 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  loi du 13 juillet 2011,  schuepbach,  QPC,  conseil constitutionnel,  la fracturation hydraulique restera interdite

Partager cet article

11 octobre 2013

Gaz de schiste : la loi comprenait une faille juridique connue dès sa rédaction

Le Conseil constitutionnel rend vendredi 11 sa décision concernant la loi interdisant la fracturation hydraulique. Mais dès sa rédaction, une faille juridique béante avait été repérée par les députés dans le texte proposé. Sans qu’elle soit comblée......
Posté par colfertois à 09:01 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Sylvain Lapoix,  loi du 13 juillet 2011,  conseil constitutionnel,  Reporterre,  François-Michel Gonnot,  Philippe Martin,  droit de l'environnement

Partager cet article

24 septembre 2013

QPC Schuepbach : le Conseil constitutionnel tranchera le 11 octobre

Le Conseil constitutionnel, saisi par une compagnie américaine, se prononcera le 11 octobre sur la légalité de l'interdiction de la fracturation hydraulique votée en 2011 pour fermer la porte aux gaz et pétrole de schiste en France. Vidéo audience publique...
Posté par colfertois à 14:13 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: fracturation hydraulique,  loi du 13 juillet 2011,  schuepbach,  QPC,  conseil constitutionnel

Partager cet article

Publicité
1 2 > >>
Contacter le propriétaire du blog
Publicité
Newsletter
161 abonnés
http://www.facebook.com/colfertois
Albums Photos
Publicité